Marque enregistrée - Marque en non vigueur

brocantez.com
COUTURIER SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3886965
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2022
brocantez.com de COUTURIER

Présentation de la marque brocantez.com

Déposée le 6 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « brocantez.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUTURIER domicilié(e) 75 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTURIER SARL, Mme COUTURIER ELODIE domicilié(e) 75 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque brocantez.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brocantez.com est expirée depuis le 6 janvier 2022.

COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : NNCOUTURIER , FILTARO , encherissez.com


COUTURIER SARL, SARL - 75 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


COUTURIER SARL, Mme COUTURIER ELODIE - 75 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586253 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; services de dessinateurs d'arts graphiques.